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Conditions de vente generaux

1. Conclusion

Nos livraisons résultent exclusivement selon les conditions ci-dessous. Les conclusions et les accords orals seront obligatoires seulement avec notre confirmation écrite quand ces conditions sont changées.

2. Commandes

Si possible envoyez les commandes écrites par machine. Nous ne sommes pas responsable des fautes qui resultent d'une écriture peu lisible. Nous ne pouvons pas exclure des erreurs d'audition en ce qui concerne les commandes par téléphone. La marchandise/l'article/le produit sera repris(e) seulement quand il/elle est dans l'état original et pas endommagé(e). Quant aux souhaits spéciales demandés par le client et qui divergent de notre méthode/mode/ type de construction le droit de restitution a lieu seulement avec l'autorisation expresse de la parte du producteur.

3. La résiliation du contrat de vente

a)Elle est seulement possible quand la marchandise ou la machine ne se trouve pas encore dans la construction. Autrement les frais qui se causent pour nous seront passées en compte pour celui qui passe une commande (le commettant).

b)La responsabilité pour défauts de la livraison. Le fournisseur est responsable pour les défauts qui suivent, y compris la manque des qualités assurées:

c)Toutes les parties ou productions sont à améliorer gratuitement selon choix du fournisseur , à livrer à nouveau, à refaire à nouveau qui tombent en panne ou qui se cassent pendant le temps/ la durée de la garantie.

d)Le commettant a à accorder au fournisseur par une appréciation équitable le temps et l'occasion nécéssaire pour la réparation des défauts. S' il les réfuse, le fournisseur est dispensé de la responsabilité des défauts.

e) Quand le fournisseur laisse passer la prolongation du terme, convenable pour lui, sans réparer le défaut, le commettant peut exiger l'annulation du contrat ou la réduction du prix de vente.

f) Autres exigences de commettant envers le fournisseur et ses employés sont exclus - surtout une exigence sur les dommages-intérêts qui ne résultent pas du produit même ou d'une perte de production étc.

4.La garantie

Pour les machines ou dispositifs construits de notre part,

nous assumos une garantie de 6 mois, c'est seulement valable pour une société/entreprise de 8 heures. Tous les accessoires, électromoteurs, les équipement de commande etc. seront examinés, révisés, controlés par nous sur la durée de garantie. Ainsi le producteur décide de remplacer ces outils, si possible (faillite), gratuitement. Nous nous résérvons les réparations ou l'installation d'une nouvelle pièce. En ce qui concerne le maniement - la transformation - la réparation incorrect sans notre autorisation en dehors de la durée de la garantie nous nous engageons à vous aider gratuitement verbalement et par lettre, téléphone, par fax etc. quant à la recherche du défaut.

a) Envers des clients qui ne nous demandent pas pour une bagatelle pendant la durée de la garantie et qui réparent des petits défaut eux-mêmes comme installation ou le remplacement d'interrupteur de fin de bande, nous témoignons d'une générosité et augmentons la durée de la garantie par le double. Bien sûr que les pièces d'usure absolues sont exclus.

5. La réserve de propriété

a) Comme on peut lire sur la première page de notre formulaire de facture la marchandise reste notre propriété jusqu'au dernier paiement complet.

b) Des machines et dispositifs (appareils) destiné pour l'exportation, peuvent seulement être revendu quand ils sont payés par le commettant et qu'ils passés au credit d'une de nos comptes bancaires.

6. Les conditions de paiement

a) Si ce n'est pas convenu autrement le paiement a lieu en 8 jours avec 2% d'escompte ou 30 jours net.
b) Les paiements avec lettre de change ne seront acceptés qu'avec cautionnement de banque par le vendeur.

7. Les conditions de livraison

a) La livraison s'effectuent sur frais et risque du commettant, quant aux dommages de transport probables, le vendeur devrait conclure une assurance-transports ou obliger le fournisseur par écrit à en conclure une. Les frais d'emballage sont faits au prix coûtant. La marchandise est emballée le moins cher possible.
b) Le matérial d'emballage peut seulement être repris si le vendeur renvoie l'emballage à ses propres frais. Dans ce cas l'etat d'emballage sera controlé et il y aura éventuellement une créance en partie